règle d'équivalence transport maritime

METHODE DE CALCUL DU TRANSPORT MARITIME. to. Accès et exercice à la profession de transporteur de personnes L’objectif est d’appliquer aux transports maritimes de l’Union le principe de la libre prestation de services et d’assurer le respect des règles de concurrence. Traitement des demandes d'exemption ou de remplacement … Afin de faciliter le transport aérien, la Commission peut reconnaître l’équivalence des normes de sûreté de l’aviation appliquées dans les pays tiers, comme c’est actuellement le cas avec les États-Unis, le Canada et quelques pays européens non membres de l’Union. Transports maritimes: règles de trafic et de sécurité Qualifications des gens de mer. de la Les différents acteurs du transport maritime Le cadre légal . Ce traité, cependant, n’est jamais entré en vigueur. Chapitre 3: Les modes de transport maritime

نسبة الكوليسترول عندي 6, Articles R